Radio Cap’em a encore une fois perdu l’occasion de se taire.
Après nous avoir accusés bêtement de vouloir faire le conseil municipal le plus rapide du monde, la communauté d’agglomération vient, elle aussi, sur intervention de nos deux élus à la commission finance de PVM , de convoquer un conseil communautaire extraordinaire, avec résolution unique.
Ci-joint la convocation du conseil communautaire
« Mesdames, Messieurs les conseillers communautaires,
La loi de finances pour 2022, dans son article 109, a rendu obligatoire le reversement à l’intercommunalité de tout ou partie de la taxe d’aménagement perçue par les communes. Le Conseil Communautaire, en date du 29 septembre 2022, a défini les modalités de ce reversement de la taxe d’aménagement et en a fixé le taux à 1%. Publiée le 02 décembre 2022 une loi de finances rectificative pour 2022, dans son article 15, est revenue sur l’obligation de reverser tout ou partie de la taxe perçue par les communes à l’établissement public de coopération intercommunale. Ainsi, les communes et intercommunalités qui avaient délibéré lorsque celui-ci était obligatoire peuvent revenir sur ces accords si elles le souhaitent. Pour cela, elles doivent prendre des délibérations concordantes avant le 31 janvier 2023.
N’ayant pas de conseil avant le 9 février 2023 et souhaitant revenir sur ce reversement, je vous informe que nous tiendrons un conseil communautaire exceptionnel le mardi 31 janvier à 18h30 avec ce point comme unique ordre du jour. J’attire votre attention sur la nécessité de réunir le quorum, sachant que vous avez la possibilité de siéger en visio pour ce conseil qui sera très court.
Comptant sur votre présence,
Guillaume Le Lay-Felzine »
Conseil très court que Cap’em chronomètrera, sans doute, pour délivrer le prix du conseil le plus rapide du monde. Je l’encourage aussi à s’occuper de la durée des différents conseils avec le même ordre du jour qui se sont, sans doute, déroulés dans les communes de PVM.
Mais qui écrit les articles de Cap’em ? Il faut absolument que ce groupe se trouve un véritable directeur de communication, notamment pour notre repos car il faut le dire répondre continuellement à des âneries, non seulement nous fait perdre un temps précieux, mais aussi finit par lasser les émerainvillois.